Ordre des Chevaliers Francs Index du Forum Ordre des Chevaliers Francs
Obéissance, Courage, Franchise
 
 FAQFAQ   RechercherRechercher   MembresMembres   GroupesGroupes   S’enregistrerS’enregistrer 
 ProfilProfil   Se connecter pour vérifier ses messages privésSe connecter pour vérifier ses messages privés   ConnexionConnexion 

Reconnaissance Française

 
Poster un nouveau sujet   Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.    Ordre des Chevaliers Francs Index du Forum -> Entrée de la Citadelle -> Informations sur l'Ordre des Chevaliers Francs -> Règle et documents officiels
Sujet précédent :: Sujet suivant  
Auteur Message
Melian
Intendant

En ligne

Inscrit le: 08 Mar 2008
Messages: 6 133
Ville: Lourdes
Duché, Comté, ...: Béarn
Féminin
Niveau: Lvl3

MessagePosté le: Sam 22 Sep - 20:36 (2012)    Sujet du message: Reconnaissance Française Répondre en citant

Citation:
 
Citation:

CONVENTION ENTRE LA COURONNE DE FRANCE & LES ORDRES MILITARO-RELIGIEUX 




La Couronne de France et la Congrégation des Saintes Armées, soucieuses de collaborer activement dans la défense de la Vraie Foi en Royaume de France ont décidé de s'accorder sur la reconnaissance des Ordres Militaro-Religieux, bras armé de la Très Sainte Eglise.

Ainsi, pour la plus grande gloire du Très-Haut et la paix et la prospérité de la France, fille aînée de la Très Sainte Eglise, a été décidé ce que suit.



I) Des Ordres Militaro-Religieux visés

S'agissant d'une reconnaissance ayant ds conséquences sur l'ensemble du Royaume de France, cette convention concerne uniquement les Ordres Militaro-Religieux signalés comme comptant en leurs rangs des sujets de France et ayant des activités sur le territoire français, soit l'Ordre de Saint-Jacques-de-l'Epée dit de Santiago, l'Ordre des Chevaliers Francs, l'Ordre du Temple de Salomon et l'Ordre Teutonique.



II) De la collaboration militaire

1) Des modalités
La collaboration militaire passera par la négociation de textes propres à chaque Ordre Militaro-Religieux et respectueux de leurs statuts; elle sera menée entre la Connétablie de Rome et l'Ordre visé d'une part et la Connétablie de France et les Grandes Ecuries de France d'autre part.


2) De la représentation
Les Ordres Militaro-Religieux reconnus seront représentés au sein de la Connétablie de France par les délégués de la Connétablie de Rome, en ce compris les délégués des Ordres Militaro-Religieux.



III) Des droits accordés

1) De la reconnaissance héraldique

* Conditions
La Couronne de France reconnaît la chevalerie issue des Ordres Militaro-Religieux aux conditions suivantes :
- validation formelle des adoubements réalisés au sein des ordres par la Sainte Curie Romaine via le Connétable de Rome
- transmission des patentes à la Hérauderie de France
- tenue stricte d'un registre des chevaliers et d'un armorial par ordre disponible à Paris et à Rome
- fourniture des ornements spécifiques des ordres
Etant entendu que le lien sera assuré par le Chevalier-Sénateur de l'Office d'Isenduil et le Porte-Etendard des Saintes Armées.
* Conséquences
Une telle reconnaissance implique que les chevaliers des Ordres Militaro-Religieux bénéficient des droits et des devoirs de la noblesse étrangère reconnue sur le sol du Royaume de France, notamment le droit de contracter mariage avec un noble français, le droit et l'obligation d'arborer des armes conjointes, le droit de participer à des tournois de la Ligue des Joutes et le devoir de se conformer au savoir-vivre noblement. Les chevaliers également issus de noblesse étrangère non reconnue par la Couronne de France ne pourront prétendre à voir cette noblesse reconnue par la Hérauderie de France et à être identifiés comme en étant issus.
Elle implique la reconnaissance des ornements spécifiques aux Ordres Militaro-Religieux et la protection de l'usage d'iceux sur le territoire du Royaume de France.
Elle n'implique pas la création d'ornements spécifiques délivrés par la Hérauderie de France, ni la réalisation d'armes, de listels et de matrices de sceaux.


2) De l'implantation de commanderies

L'alleu n'est pas reconnu sur le territoire du Royaume de France. Tout octroi d'un fief suppose un serment réciproque établissant donc un lien personnel. Ainsi l'implantation d'une commanderie au bénéfice d'un ne pourra se faire qu'en terre non fieffée.

En Domaine Royal, il est autorisé une commanderie principale et unique par Ordre Militaro-Religieux sur l'une des provinces le composant, avec :
* validation finale du Grand Ecuyer de France disposant en la matière d'un droit de veto
* accord formel du Roi de France
* consultation de la province-cible

En provinces vassales, la question relève strictement du feudataire, la médiation étant assurée par le Grand Ecuyer de France.



IV) De la validité et de la vie du présent traité

1) Le présent traité annule et remplace les dispositions relatives aux Ordres Militaro-Religieux prévues par le Concordat de Paris daté du quatre juillet mille quatre cent cinquante-cinq en son annexe sixième.

2) Toute volonté de reconnaissance ou toute exclusion d'un nouvel Ordre Militaro-Religieux par la Très Sainte Eglise ouvre la voie à une révision du présent texte.

3) Le non-respect d'une des clauses par l'un des cosignataires entraîne la suspension immédiate du présent traité et réunion sera convoquée pour discuter des suites à donner.

4) Le traité peut être unilatéralement dénoncé, à charge pour le dénonciateur de motiver sa décision dans une missive remise sous pli scellé à l'autre partie. Suite à la réception réunion sera là aussi convoque]. 




 



Citation:

Lexicographie 


La Couronne de France est le symbole de l'autorité royale, perpétuelle et pérenne. (coutume royale)

Les Ordres Militaro-Religieux sont des ordres religieux à branche militaire au service exclusif de la Sainte Eglise et reconnus par elle; leur allégeance prime et unique les lie à Sa Sainteté le Pape et par délégation à la Sainte Curie romaine. (Droit canon relatif aux Saintes Armées) 




 



Citation:

Addendum 


Les chevaliers issus des Ordres Militaro-Religieux déjà recensés comme tels par la Très Sainte Eglise seront reconnus à la condition expresse que soient fournies des patentes de confirmation édictés par l'ordre et validé par la Sainte Curie romaine via le Connétable de Rome; patentes faisant état de l'identité du chevalier, de celui qui l'a adoubé et des éventuels témoins, de la date et du lieu de la cérémonie. 




 






    Pour le Royaume de France :




    Guillaume de Jeneffe,
    Grand Escuyer de France



    Roi d'Armes de France



    Pour la Très Sainte Eglise Aristotélicienne Romaine et la Congrégation des Saintes Armées :

    Tibère de Plantagenêt
    Archidiacre de Rome, Connétable des Saintes Armées

     

     





    _________________


    Revenir en haut
    Publicité






    MessagePosté le: Sam 22 Sep - 20:36 (2012)    Sujet du message: Publicité

    PublicitéSupprimer les publicités ?
    Revenir en haut
    Montrer les messages depuis:   
    Poster un nouveau sujet   Ce sujet est verrouillé; vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.    Ordre des Chevaliers Francs Index du Forum -> Entrée de la Citadelle -> Informations sur l'Ordre des Chevaliers Francs -> Règle et documents officiels Toutes les heures sont au format GMT + 2 Heures
    Page 1 sur 1

     
    Sauter vers:  

    Index | créer un forum | Forum gratuit d’entraide | Annuaire des forums gratuits | Signaler une violation | Conditions générales d'utilisation
    Powered by phpBB © 2001, 2017 phpBB Group
    Traduction par : phpBB-fr.com